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CAPINESS, c’est le bonheur de prendre soin de soi.
C’est une promesse que nous nous faisons chaque jour : celle de nous accorder du temps.
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Les modalités de livraison seront indiquées sur le Site, et lors de la Commande.
Le colis sera livré directement dans la boite aux lettres du clients.
Les délais de livraison applicables seront également indiqués.
La livraison est effectuée, selon le choix du Client, par click and collect ou livraison par la poste.
Les frais de livraison seront indiqués avant tout règlement d’une Commande par le Client, et sont facturés en supplément du prix des Produits. Les frais de livraison peuvent varier selon le lieu de livraison et le transporteur choisi.
Les Commandes peuvent être expédiées en Martinque.
La livraison sera effectuée au lieu indiqué par le Client lors de la Commande, qui doit s’assurer de ne pas avoir commis d’erreur dans la saisie de son lieu de livraison.
En cas de livraison d'un Produit en dehors du territoire de l'Union européenne et des DOM-TOM, le Client se déclare l'importateur du Produit et accepte qu'en pareil cas CAPINESS peut être dans l'impossibilité matérielle de lui communiquer une information exacte sur le montant total des frais afférents aux droits et formalités de douanes ou des taxes à l'importation applicables dans le pays où la livraison du Produit est demandée.
Toute taxe non indiquée lors du processus de Commande pourra être mise à la charge du Client par le pays concerné, eu égard à la législation applicable dans le pays du Client.
CAPINESS ne saurait être tenue responsable de tout blocage ou saisie opéré(e) par la douane du pays dans lequel le Produit doit être livré.
CAPINESS fera ses meilleurs efforts pour livrer les Produits dans les délais indiqués lors de la Commande.
Le Client sera avisé par CAPINESS de la date d’expédition. Il appartient au Client de s’assurer que la Commande pourra être réceptionnée par lui-même ou toute personne présente à son adresse de livraison.
Si le retard de livraison est de plus de trente (30) jours par rapport à la date initiale prévue, le Client peut annuler sa Commande conformément à l’Article L138-2 du Code de la Consommation. Un remboursement des sommes réglées au titre du Produit non livré et des frais de port sera alors effectué.
Pour toute commande confirmée du lundi au vendredi (hors jours fériés) avant 13h sur le Site internet de CAPINESS, la préparation de la commande aura lieu dans les 3 jours, dans la limite des stocks disponibles.
En cas de dépassement de ces délais excédant 12 jours et non dû à un cas de force majeure, l'Acheteur aura la possibilité d'annuler sa commande par lettre recommandée avec demande d'avis de réception adressée aux coordonnées indiquées dans la rubrique "Nous contacter" du Site Internet de CAPINESS. CAPINESS procédera alors à une enquête auprès du transporteur concerné préalablement au remboursement des produits commandés non livrés.
Le Client peut exercer cette faculté d'annulation de sa commande pour défaut de livraison dans le délai contractuel, dans un délai maximal de soixante jours ouvrés courant à compter du dépassement du délai maximum indiqué pour la livraison des produits. La totalité des sommes versées par Le Client lui sera alors restituée si l'intégralité de la commande est retournée, sous forme d'avoir ou de remboursement, au choix du Client, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle l'Acheteur a exercé son droit à obtenir l'annulation de sa commande.
La propriété des Produits est transmise par le complet paiement des Produits par le Client.
La livraison peut être effectuée au Client lui-même ou à toute personne présente à l’adresse indiquée à l’heure de la livraison.
Tout risque de perte, de vol ou d'endommagement du ou des Produit(s) est transféré au Client au moment de la signature du bon de livraison ou de la réception des Produits, si aucune signature n’est nécessaire.
Le Client ou la personne réceptionnant la Commande peut refuser un colis au moment de la livraison s'il constate une anomalie concernant la livraison (avarie, Produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, Produit abîmé…).
Toute anomalie devra alors impérativement être indiquée sur le bon de livraison, sous forme de réserves manuscrites, accompagnées de la signature du Client ou de la personne réceptionnant la Commande.
Pour exercer son droit de refus, le Client ou la personne réceptionnant la Commande devra ouvrir le ou les colis détériorés ou défectueux en présence du transporteur et lui faire reprendre la marchandise détériorée. Le Client pourra également transmettre toute réserve à CAPINESS dans un délai de trois (3) jours à compter de la livraison.
A défaut de se conformer à ces prescriptions, le Client ne pourra pas exercer son droit de refus, et CAPINESS ne sera pas tenu d'accéder à la demande d'exercice du droit de refus du Client.
Si le colis du Client est retourné à CAPINESS, CAPINESS contactera le Client à réception du colis en retour pour lui demander la suite à donner à sa Commande.
Si CAPINESS ou la personne réceptionnant la Commande a refusé par erreur le colis il pourra en demander le renvoi en s’acquittant au préalable du paiement des frais postaux pour le nouvel envoi. Les frais postaux devront être acquittés par le Client.
En cas de retour du colis à CAPINESS, pour quelque raison que ce soit, par la faute du Client (notamment dans l’hypothèse d’une adresse de livraison incomplète, de l’absence de récupération du colis, d’une mention manquante sur la boite aux lettres…), la réexpédition des Produits sera conditionnée au paiement par le Client des nouveaux frais de livraison afférents.
Les Produits ne seront réexpédiés qu’à encaissement par CAPINESS du paiement intégral des nouveaux frais de livraison.
Tout retour de produits doit faire l’objet d’un accord formel entre Le Client et CAPINESS Via le formule de contact CAPINESS.
Les produits doivent impérativement être retournés à CAPINESS dans un parfait état de revente ou dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice...), dûment scellés.
Retour par colis ou par dépôt au local de CAPINESS .
Les frais de port du colis de retour demeurent à la charge du Client, excepté en cas de défaut de conformité des produits livrés par rapport à la commande.
Les frais de livraison initiaux ne sont pas remboursés au Client .
En cas d'échange de produit(s), les frais liés à une nouvelle livraison de produits sont à la charge du Client.
Les Produits commercialisés par CAPINESS sont soumis aux garanties légales des articles 1641 à 1649 du Code Civil (garantie des vices cachés) et des articles L217-4 et suivants du Code de la Consommation (garantie de conformité).
Pour appliquer ces garanties, le Client devra notifier CAPINESS des défauts du Produit, en incluant une explication détaillée du problème rencontré.
Si la réclamation entre bien dans le cadre d’un vice caché, le Client pourra alors, à son choix :
Soit être livré d'un Produit de qualité et de prix équivalent.
Soit être remboursé du prix du Produit Commandé dans les quatorze (14) jours suivant la confirmation du vice par CAPINESS.
Le Client dispose d’un délai de deux (2) ans à compter de la date de Commande pour mettre en œuvre cette garantie.
Cette garantie est également exclue en cas d’utilisation du Produit par le Client de manière non conforme aux précautions d’usage et instructions transmises par CAPINESS.
Les frais de livraison d'un nouveau Produit seront supportés par CAPINESS.
En cas de mise en œuvre de la garantie, le Client devra contacter le service client à l’adresse de courrier électronique figurant aux présentes CG.
CAPINESS informera alors le Client de la procédure à suivre pour le retour, et le cas échéant, le remboursement du Produit.
Toute commande suppose l'adhésion aux présentes conditions générales de vente, sans préjudice de conditions contractuelles particulières conclues entre les Parties.
Le client a la possibilité de vérifier le détail de son projet de commande et de corriger d'éventuelles erreurs.
A partir du moment où Le Client confirme sa commande en cliquant, il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause les présentes conditions générales de vente, les prix, volumes et quantités des produits proposés à la vente et commandés par Le Client.
La commande validée par Le Client lui sera confirmée par CAPINESS. La vente ne sera considérée comme définitive qu'après la mise à disposition de cette confirmation de commande au Client par CAPINESS et encaissement par celle-ci de l'intégralité du prix.
CAPINESS recommande au Client de conserver les informations contenues dans la confirmation de commande envoyée par CAPINESS sur un document support papier ou informatique
Le Client peut passer Commande de Produits sur le Site ou par tout autre moyen proposé par CAPINESS.
Préalablement à sa première Commande sur le Site, le Client devra créer un Compte.
Les étapes de la Commande sur le Site sont les suivantes :
Création d’un Compte par le Client s’il s’agit d’une première Commande ou connexion à son Compte s’il existe déjà ;
Choix des Produits que le Client souhaite Commander, et mise en panier ;
Validation du panier en cliquant sur le bouton de validation de la commande ;
Fourniture des informations d’identification du Client et de livraison des Produits ;
Choix des modalités de livraison ;
Choix du mode de paiement de la Commande et fourniture des informations de facturation ;
Visualisation du résumé de la Commande (articles, prix, mode de livraison, mode de paiement) pour validation finale ;
Prise de connaissance et validation des CG par le Client ;
Validation de la Commande, incluant une mention que la Commande implique une obligation de payer ;
Envoi d’un mail de confirmation de Commande au Client par CAPINESS, à réception du paiement du Client, reprenant l’ensemble de la Commande, et précisant les conditions de livraison.
La Commande est constituée à réception du paiement du Client par CAPINESS.
Les coordonnées et informations fournies par le Client devront être à jour et réelles. Si cela n’est pas le cas, CAPINESS ne pourra être tenu responsable en cas de difficulté de livraison ou d’erreur de la part du Client.
CAPINESS ne saurait en aucun cas être responsable d’erreur de choix de Produit, d’erreurs de saisie par le Client lors de la Commande (notamment d’adresse), ou de toute autre information fournie qui serait erronée, ni de leurs éventuelles conséquences et notamment des retards ou erreurs de livraison. Dans ce cas, si CAPINESS accepte, à titre strictement commercial, une réexpédition, les frais engendrés par une éventuelle réexpédition seront à la charge du Client.
CAPINESS se réserve le droit de refuser toute Commande pour motif légitime, notamment en cas de problèmes de paiement, problèmes de livraison suite à la fourniture d’informations incomplètes et/ou imprécises par le Client, de Commandes anormalement élevées par rapport aux Commandes habituellement passées par le Client ou de Commandes passées de mauvaise foi.
CAPINESS archivera les bons de Commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle. Les registres informatisés seront considérés par les Parties comme preuve des communications, Commandes, paiements et transactions intervenus entre les Parties.
Sauf mention écrite contraire, les prix figurant dans les pages du Site sont des prix entendus en euros toutes taxes comprises (TTC), incluant la TVA applicable au jour de la Commande et hors éventuelle participation aux frais de traitement, d'expédition et de transport.
Le prix indiqué sur le Site ne comprend pas les frais de port, à la charge du Client, en supplément du prix.
CAPINESS se réserve le droit de répercuter tout changement du taux de TVA sur le prix des Produits.
CAPINESS se réserve également le droit de modifier ses prix à tout moment. Néanmoins, le prix indiqué au jour de la Commande sera le seul applicable au Client.
Le Client peut effectuer son règlement par carte bancaire, ou par tout autre moyen proposé par CAPINESS. Le Client garantit à CAPINESS qu’il est titulaire du moyen de paiement utilisé aux fins de paiement de la Commande et qu’il dispose de fonds suffisants pour couvrir intégralement le règlement de sa Commande.
Sauf accord spécifique de CAPINESS, la Commande ne sera considérée comme constituée que lorsque le paiement aura été intégralement reçu par CAPINESS.
Le paiement sera débité au moment de la validation de la Commande par le Client.
En cas d’une impossibilité de débiter ou d’encaisser les sommes dues en règlement de la Commande, pour quelque raison que ce soit, la Commande pourra être annulée, sans préjudice des dommages-intérêts que pourra demander CAPINESS pour indemniser son préjudice.
Les paiements par carte bancaire se font au moyen de transactions sécurisées fournies par un prestataire de paiement agissant selon les règles de l’art.
CAPINESS n’a accès à aucune donnée relative aux moyens de paiement du Client à l’exception des derniers chiffres de sa carte bancaire. Le paiement est effectué directement entre les mains de la banque ou du prestataire de paiement recevant le paiement du Client.
Tout règlement tardif peut donner lieu à la facturation de pénalités de retard sans qu’aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire. Le taux de ces pénalités est égal à trois fois le taux d’intérêt légal et est applicable dès le premier jour de retard. Une somme de quarante (40) euros pourra être également facturée au titre des frais de recouvrement.
La facturation d’intérêt de retard et des frais administratifs de recouvrement n’interdisent pas à CAPINESS, à sa discrétion, de mettre en œuvre une procédure en justice afin d’obtenir des dommages et intérêts complémentaires.
En cas d’incident de paiement, CAPINESS se réserve le droit d’annuler la Commande immédiatement et sans mise en demeure, sans que le Client ne puisse demander une quelconque indemnisation ou engager la responsabilité de CAPINESS.
Conformément à son droit de rétractation, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de livraison de la commande pour retourner tout Produit, complet, dans son emballage d'origine et en parfait état (permettant une commercialisation). Le Produit ne doit pas avoir été ouvert et doit être scellé.
Le Client devra joindre une copie de la facture ou tout autre élément permettant de l’identifier et d'identifier la Commande dont il s'agit.
Seul le Client identifié comme tel auprès de CAPINESS peut exercer ce droit, à l'exclusion de toute autre personne.
Les frais et les risques du retour sont toujours à la charge du Client. Le Client devra faire le retour via une solution permettant un suivi du colis.
Si les obligations précédentes ne sont pas respectées, le Client perdra son droit de rétractation et le Produit lui sera retourné à ses frais.
Le transfert de risques sera effectué lors de la réception du Produit par CAPINESS, après vérification de son état.
Après vérification des produits retournés, toute reprise acceptée entraînera, au choix du Client :
L’établissement d’un avoir au profit du Client.
Le remplacement du Produit.
Le remboursement du prix de la Commande du Produit, sous quatorze (14) jours à compter de la confirmation de la réception de la rétractation émise par CAPINESS.
Le Client peut utiliser le formulaire de rétractation suivant :
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À l'attention de CAPINESS :
Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :
Commandé le (*)/reçu le (*) :
Nom du (des) consommateur(s) :
Adresse du (des) consommateur(s) :
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date :
(*) Rayez ou supprimez la mention inutile. |
Le service clientèle est accessible par courrier électronique à l’adresse suivante :contact@capiness.fr ou par courrier postal au siège de CAPINESS :
Voie n°1 - ZI la Lézarde
Immeuble les Flamboyants
97232 Le Lamentin
CAPINESS sera uniquement responsable des dommages directs causés au Client dans le cadre de la vente de Produits.
CAPINESS ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages indirects causés au Client dans le cadre de la vente de Produits.
Cette limitation de responsabilité concerne tout type de dommages indirects, y compris mais sans s’y limiter, les pertes d’exploitation, pertes de chiffre d’affaires, pertes de commandes, manques à gagner, pertes de données ou autres informations, pertes de clientèle, pertes d’économies escomptées, atteinte à l’image et à la notoriété, perte de chance.
Dans tous les cas, la responsabilité de CAPINESS, dans le cadre d’un dommage subi suite à une Commande de Produits, ne pourra pas dépasser la valeur de ladite Commande.
Capiness est une gamme
de produits capillaires
dédiée aux cheveux
crépus, frisés et bouclés
